La gestion d’une copropriété

La gestion d'une copropriété

Il existe plusieurs situations qui peuvent déterminer la  copropriété d’un bien , et la gestion des droits et devoirs n’est pas toujours simple. En effet, des opinions divergentes peuvent surgir quant à l’utilisation de la maison, ou il peut y avoir désaccord quant aux modalités de vente ou à la répartition de toutes les diverses dépenses. C’est pourquoi, lorsqu’il s’agit d’une copropriété immobilière, il faut trouver le juste équilibre entre les parties et suivre ce que la réglementation impose. Nous tenterons ci-dessous d’éclaircir le sujet et de donner toutes les informations de base utiles pour gérer au mieux une copropriété.

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Les cas les plus fréquents de copropriété immobilière

Avoir un bien en copropriété, ou en communion, c’est ne pas être seul propriétaire, dans le sens où d’autres (un ou plusieurs) peuvent détenir des  pourcentages  de propriété. La division, en effet, s’effectue précisément par parts et non sur la base de n’importe quelles parties de la maison : chaque copropriétaire possède un certain pourcentage, qui peut évidemment aussi varier de l’un à l’autre. Le cas de copropriété le plus fréquent est celui des  époux  qui sont en régime de communauté de biens,  tous deux à 50 %.

Un autre cas assez courant est celui qui survient lorsqu’un  parent décède  et que, par conséquent,  50%  des biens qu’il possède reviennent au conjoint survivant, tandis que  les 50% restants  sont répartis également entre les enfants.

Le troisième et dernier cas de copropriété est celui dans lequel deux ou plusieurs  parties conviennent  d’acheter ensemble un bien spécifique, comme par exemple un appartement en bord de mer ou à la montagne, à exploiter pendant les vacances. À cet égard, il existe également l’option de multipropriété, qui présente des caractéristiques particulières.

Quelles sont les obligations des copropriétaires ?

Tout d’abord, il est bon de préciser que chaque copropriétaire d’un bien particulier a la possibilité d’en faire usage mais ne peut empêcher les autres d’en faire autant. Partant de ce principe, il y a essentiellement trois  obligations  à respecter :

N’empêchez pas les autres copropriétaires d’utiliser le  bien à parts égales, toujours dans le respect de chacun : dans le cas où il s’agit d’un bien pouvant être utilisé par plusieurs parties en même temps, évidemment tout devient beaucoup plus facile à gérer.

Ne pas modifier l’usage prévu du bien , sauf avec l’accord des autres copropriétaires.

Ne pas nuire au bien , c’est-à-dire ne rien faire qui puisse l’endommager plus ou moins sévèrement.

Le non-respect de ces obligations par l’un des copropriétaires peut entraîner pour les autres l’obligation  de mettre fin à l’utilisation  et même  le paiement d’une indemnité . C’est pourquoi, selon les circonstances, il peut être très important de clarifier, immédiatement et avec une grande précision, les modalités d’utilisation de la propriété commune par les différents propriétaires, avec l’identification des déplacements, etc.

Comme déjà précisé, il peut arriver qu’un même bien puisse être utilisé simultanément par plusieurs copropriétaires. Mais que faire si ce n’est pas possible ? Dans ce cas, l’individu pourra les utiliser, même exclusivement, mais toujours en respectant le critère selon lequel d’autres ont également le même droit à  « l’égal usage ». Essayons donc de clarifier aussi ce terme : « usage égal », en fait, ne signifie pas usage identique et contemporain, car bien souvent c’est une condition qui ne peut être mise en œuvre, mais cela signifie que le copropriétaire individuel peut utiliser le bien jusqu’à ce que cela empêche effectivement les autres d’en faire autant, ou en tout cas jusqu’à ce que les autres copropriétaires se plaignent d’une utilisation excessive par un seul, voire demandent l’arrêt de l’utilisation.

Pour donner un exemple pratique, si trois personnes se retrouvent à posséder un petit entrepôt à parts égales, il n’est pas acceptable qu’une seule s’empare de tout l’espace, l’occupant avec ses propres affaires, sans donner aux autres la possibilité de faire de même. . Il pourrait être autorisé, si tout le monde est d’accord, à faire face à une circonstance ponctuelle et de courte durée, par exemple en attendant de déménager, mais cela ne peut être considéré comme la règle. Chacun doit avoir un accès égal à la propriété qu’il possède ensemble.

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